Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A.
Numéro de dépôt :
926391
Date de dépôt :
13/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOTRACEL
Déposée le 13 juin 1975 par Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SOTRACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A. domicilié(e) (soc. an.), rue de l'Amandier Vernouillet (Yvelines). - France.
La marque SOTRACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOTRACEL est expirée depuis le 13 juin 1985.
Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A a également déposé les autres marques suivantes : SOCADUR , SOCALENE
Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A. - (soc. an.), rue de l'Amandier Vernouillet (Yvelines). - France
Inscription - Transmission de propriété n°31562 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465
Inscription - Concession de licence n°11944 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°1386 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°106997 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°97444 - Publication au BOPI
Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, notamment en P.V.C. cellulaire;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, notamment en P.V.C. cellulaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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